Histoire du Cadastre

TIITRE IV

SECTION II

CHAPITRE IV.

ATLAS 

288. L’ingénieur vérificateur est chargé de confectionner deux copies du plan parcellaire de chaque commune, sur des feuilles qui seront reliées ensuite en atlas.

Chaque copie est précédée du tableau d’assemblage, de manière à former deux atlas complets.

Format des Atlas.

289. Toutes les cartes de l’atlas doivent être disposées sur des feuilles de papier grand aigle, et l’on ne doit y ajouter aucune bande pliée.

Divisions par Sections.

290. Chaque carte de l ‘atlas doit en général, et autant qu’il sera possible , contenir une section entière.

Autour du périmètre de cette section, sont désignées les sections de la même commune, ou les communes étrangères, dont elle est environnée de tous côtés.

Sections trop étendues.

291. Si l’étendue d’une section ou la configuration de son territoire était telle, qu’elle ne pût tenir sur une feuille de grand-aigle, cette section serait alors divisée sur deux feuilles.

L’ingénieur vérificateur, en faisant ces cartes divisionnaires, a soin de donner à chaque fraction de la section des limites fixes, comme il le fait pour la section elle-même.

Sections trop petites.

292. Si deux sections très petites et contiguës peuvent, sans confusion, tenir sur une même carte, on peut les y réunir ; mais le périmètre de chacune doit être tracé d’une couleur différente et bien distincte.

Ordre des Cartes.

293. Toutes les cartes sont rangées suivant l’ordre des sections ; elles portent en tête la lettre alphabétique et le nom de la section.

Les cartes divisionnaires offrent de plus l’indication de la portion de section, c’est à dire, si c’est la première ou la seconde division.

Echelles de développement.

294. Si, dans une section, une partie du terrain très morcelée a été développée à une échelle plus grande (222), la carte de développement est placée immédiatement après la carte de la section dont elle dépend. Ces cartes de développement doivent présenter toutes les annotations nécessaires pour en bien faire connaître la situation et en faciliter le rapprochement.

Indication des Echelles.

295. Toutes les cartes de l’atlas, tant principales que divisionnaires ou de développement, présentent au bas l’indication de leur échelle.

Orientement des cartes.

296. Une boussole indique les quatre points cardinaux, nord, sud ,est ouest, et les quatre subdivisions nord-est, sud-est, sud-ouest, nord-ouest.

Rédaction des Cartes.

297. Les cartes des atlas ne portent ni teintes particulières ni lettres indicatives des différentes cultures ; mais chaque parcelle reçoit un numéro bien lisible, qui renvoie à l’état de classement.

Périmètre des Sections, des Bois impériaux et communaux, et des Maisons.

298. Un filet de couleur différente pour chaque section en marque le périmètre ; la couleur de chaque section sera la même que celle qu’elle aura sur le tableau d’assemblage (299).

Un filet de la même couleur que celui de la section mais plus faible, marque le périmètre de chaque canton, triage ou lieu dit.

Un filet vert désigne les bois impériaux et communaux.

Les maisons sont tracées en encre rouge ;

Les biens non imposables, en bleu ;

Les rivières et ruisseaux, en vert d’eau.

Tableau d’assemblage.

299. Le tableau d’assemblage qui doit précéder chacun des deux atlas (288), est mis au trait à l’encre de la Chine. La position des chefs-lieux, villages, hameaux, est tracée au carmin : les limites de chaque section sont marquées par un liseré de couleur différente pour chacune (298) ; les limites de la commune, par un liseré plus prononcé. Un filet vert désigne les bois impériaux et communaux.

Montagnes, Routes, Ruisseaux, etc.

300. L’ingénieur vérificateur doit figurer sur le tableau d’assemblage, les montagnes, collines, les routes, chemins, rivières, ruisseaux, les moulins à eau ou à vent, les grandes fermes, les bâtiments isolés, et tous les objets remarquables qui peuvent faciliter la recherche des cartes dans l’atlas.

Cartouche.

301. En tête de chaque tableau d ‘assemblage doit être un cartouche, qui désigne le département, l’arrondissement, le canton, la commune, la date de l’année de la confection, les noms du préfet, du directeur, du maire, de l’ingénieur vérificateur et du géomètre.

Reliure des Atlas

302. Les feuilles des atlas sont pliées en deux et attachées à un talon, ainsi que le tableau d’assemblage placé en tête. Le tout est proprement relié en carton, dans le même format, aux frais de l’ingénieur vérificateur.

Les atlas destinés aux communes sont reliés par commune, et ceux destinés aux départements, par canton, à moins qu’ils ne soient trop volumineux.

Epoque de la confection des Atlas.

303. La confection de l’atlas d’une commune a lieu immédiatement après l’admission définitive de l’expertise (788).

Atlas portatif.

304. En attendant, aussitôt que l’arpentage d’une commune est terminé, le plan calculé et la première partie du tableau indicatif rédigée (282, 283, 284), l’ingénieur vérificateur livre pour le travail de l’expertise, un atlas portatif sur papier de calque, format grand in-quarto. Cet atlas portatif sera cartonné.

L’ingénieur vérificateur peut, si le directeur le trouve préférable, fournir à l’expert une copie du plan sur papier ordinaire ou papier de calque.

Dans aucun cas, on ne peut employer pour l’expertise la minute du plan.

Plans par Masses, dessinés à Paris.

305. L’ingénieur vérificateur doit fournir les copies du tableau d’assemblage qui lui est livré par le géomètre, même pour les communes dont les trois copies du plan par masses de cultures ont été dessinées à Paris.

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